Champagnole Immobilier : la comcom excelle, malgré quelques vives tensions

Certaines installations sportives du plateau de Nozeroy ont pimenté le conseil communautaire du 30 mai. Extraits.

Publié le : 08/06/2017 à 19:50
Travaux de rénovation chez des particuliers, ou développement de zones d'activité : l'immobilier et le foncier au cœur de la politique communautaire.
Travaux de rénovation chez des particuliers, ou développement de zones d'activité : l'immobilier et le foncier au cœur de la politique communautaire. -

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Vives tensions autour des équipements sportifs

« Désolé, mais ce n’est pas ce qui avait été convenu ! » : Florent Serrette, maire de Mignovillard, a mis les pieds dans le plat au sujet du terrain multisports de Nozeroy qui serait mis à disposition des habitants du territoire, mais aussi des résidents de l’EHPAD, des clubs sportifs, et des pompiers. Selon lui, « le projet était engagé, les marchés étaient signés » et les dépenses avaient été budgétées avant la fusion entre les comcom de Champagnole Porte du Haut-Jura et celle du plateau de Nozeroy. Il a donc reproché à Clément Pernot, président de Champagnole Nozerou Jura, que la nouvelle comcom « conserve la fiscalité, et nous les dépenses ». Pour l’élu local : « La parole (de financer la construction de ce terrain, ndlr) avait été donnée, on en avait parlé en réunion de vice-présidents ». Clément Pernot a rétorqué :

« Qu’on me montre les compte-rendus ! La compétence, on ne l’a pas. Ce n’est pas la comcom qui portera ce dossier, je ne veux pas la ruiner »

, ajoutant même : « Si j’ouvre d’un côté, j’ouvre pour tous ». Mais le président a proposé par ailleurs : « Nous allons voir comment accompagner le projet », par exemple via une subvention versée par l’état (Deter) et soulignant le « besoin de transparence, pour éviter que le doute plane ». Dominique Chauvin, maire de Nozeroy, n’a pour sa part, pas pris parti à ce vif débat d’une dizaine de minutes, qui fait suite à la récente fusion de deux comcom dont l’une possédait la compétence sportive (Nozeroy) et l’autre pas (Champagnole Porte du haut Jura).

Aide à l’immobilier d’entreprise

« Nous sommes la première comcom de Bourgogne Franche-Comté à mettre en place ce dispositif ». Pour le président Clément Pernot, aucun doute : subventionner les entreprises pour favoriser leur développement ou leur installation constitue un investissement

« peut-être budgétivore, mais générateur de recettes ».

Le conseil communautaire l’a suivi pour financer de 10 à 30 % (selon la taille de l’entreprise) des travaux de construction, extension, réhabilitation ou achat de locaux, avec un plafond de 100.000€ par entreprise. Un plafond qui pourra être dépassé sur dérogation, par exemple « si une entreprise de 300 salariés venait à s’installer ». Ces subventions seront assorties de conditions : maintenir une activité sur le site durant cinq ans minimum, maintenir les emplois pendant trois ans minimum, ne pas avoir procédé à des licenciements économiques dans l’année précédente, etc. Le règlement adopté par le conseil stipule même que si ces conditions ne sont pas respectées, « une demande de reversement total ou partiel de la subvention » pourra être formulée. La comcom espère ainsi fortement « se différencier d’autres territoires » en reprenant une compétence attribuée (avant la loi Notre) au conseil départemental. Ceci dans un contexte national concurrentiel, puisque d’autres régions ont entamé ces démarches.

Un « atelier-relais » à la friche Perce-Neige

Autre exemple de cette interventionnisme immobilier poussé, la comcom a procédé au rachat d’une friche industrielle située impasse Cuynet. Acquise 190.000€ à Lucien Di Pasquale (Sarl Les Perce Neige), ce vaste bâtiment (1200 m2 d’entrepôts, et 120 m2 de bureaux) semblait tout trouvé pour un agrandissement. Il sera désormais loué 3.000€/mois à la Sarl Delixs, géré par Ahmet Ozdemir. Le fabricant de lunettes se trouve en effet à l’étroit dans son usine située juste à côté, et avait besoin de 3.000 m2 pour ces machines. Clément Pernot, à l’origine de la transaction, a rappelé : « Ce qui coûte le plus cher à une entreprise de production, ce sont les quatre murs et le toit.

Si on les lui met à disposition, l’industriel peut concentrer ses investissements sur les machines et le personnel ».

Au final, « l’opération sera blanche ou presque » selon Clément Pernot, vantant les mérites de ces « ateliers-relais » : si l’industriel ne poursuit pas son activité, les locaux pourraient être repris par d’autres porteurs de projet. « C’est exactement ce que faisait André Schwartzmann avec la technique des crédits baux en rachetant toutes les friches industrielles Riskoff, Jouef, etc… »

L’OPAH : succès reconduit

« Une vraie réussite sur notre territoire » : pour Claude Giraud, vice-président comme pour le président Pernot, ce dispositif immobilier d’aide à la rénovation a constitué un véritable booster tant pour les propriétaires occupants que pour les bailleurs. Après une ultime reconduction (du 9 juillet au 31 décembre 2017), l’opération programmée d’amélioration de l’habitat tirera sa révérence sur un bilan flatteur.

« Tous les territoires la demandent …/…, mais aucun n’a obtenu pendant presque 6 ans des aides aussi significatives »

relate Clément Pernot. Plus de 611 logements ont déjà été subventionnés (pour un objectif global de 628), le dernier objectif pour 2017 vise 33 logements : 28 de propriétaires occupants, et 5 de locatifs privés sur Champagnole et Nozeroy, ceci pour un budget global de 280.000€.

Stéphane Hovaere

39300 Champagnole

stephane.hovaere

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