Arbois Comcom : les impôts harmonisés

Malgré une « année de transition », le premier budget de la nouvelle comcom a permis d'ajuster les différences entre trois ex-entités.

Publié le : 24/04/2017 à 19:50
Les zones économiques d'Arbois et Poligny.
Les zones économiques d'Arbois et Poligny. -

Arbois, Poligny, Salins, comcom, impôts

Le dernier conseil de la communauté de communes Arbois Poligny Salins Cœur du Jura (APSCJ) s’est tenu le 11 avril, sous la présidence de Michel Francony. A l’ordre du jour, l’harmonisation de la fiscalité locale. Les comcom d’Arbois, Poligny et Salins avaient heureusement des taux assez proches, leur concaténation s’opère donc sans trop de dommages pour les particuliers. Par une « règle de trois », la taxe d’habitation est portée à 10,94 %, la taxe sur le foncier bâti à 0,586 et la taxe sur le foncier non bâti à 1,46 %. Pour les entreprises en revanche, le différentiel (entre les comcom d’Arbois et Salins) atteignait près de trois points.

Les ZAE en pole position

Le lissage des taux s’étalera donc sur deux ans, pour 2017 la CFE (cotisation foncière des entreprises) retenue s’élève à 20,89 %. L’apport financier des impôts est toutefois en légère baisse à cause de la fermeture de plusieurs magasins. Mais l’endettement de la nouvelle comcom reste limité, avec environ 1,7 million € d’emprunts pour un budget total de 34 780 857 €. Un budget où les zones d’activité économique se taillent la part du lion : 3 600 629 € pour les zones de Poligny, et 13 455 174 € pour les zones d’Arbois.

Une année de transition

Pour la toute nouvelle entité, l’année 2017 s’apparente à une réelle année de transition : en attendant que chacun prenne ses marques, aucun nouveau projet n’a été ébauché.

« Il convient d’abord de réaliser les projets votés par chacune des trois anciennes comcom » confie un conseiller.

Une bonne partie des investissements sur le budget général concerne cependant des études à réaliser, comme celle des relevés topographiques de la Glantine et du ruisseau de Tourmont (92 130 €) ou encore celle des diverses actions à mener sur la rivière d’Orain (70 000 €). En ce qui concerne Poligny, il y a également les projets de rénovation du bassin de natation (56 000 €), le clôturage de la piscine (5 000 €) et les travaux pour son local buvette et autre (26 000 €), l’installation d’une vidéo protection (24 000 €). Dans un autre domaine, sont budgétés le curage des bassins de rétention (11 000 €) pour la zone industrielle et divers travaux de réparation ou de rénovation (Moulin de Brainans pour 77 000 €, école maternelle pour 3 120 €). Des montants importants seront également attribués à la nécessité de travaux sur les rivières de Brenne et d’Orain (97 000 €). La gestion des eaux courantes et usées représente donc une préoccupation bien plus importante qu’il n’y paraît.

De notre correspondant Alexandre Collard

39600 Arbois

stephane.hovaere

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